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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA
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A CANISTRELLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A CANISTRELLA
BISCUITERIE D'AFA, SAS

Numéro de dépôt :
4208606
Date de dépôt :
10/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2025
A CANISTRELLA de BISCUITERIE D\'AFA

Présentation de la marque A CANISTRELLA

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A CANISTRELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCUITERIE D'AFA domicilié(e) LIEU DIT CHIOSO VECCHIO, ROUTE D'AFA - 20167 - APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 663 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE D'AFA, Mlle CELINE LAMETA domicilié(e) LIEU DIT CHIOSO VECCHIO, ROUTE D'AFA - 20167 - APPIETTO - France.

La marque A CANISTRELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CANISTRELLA arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

BISCUITERIE D'AFA a également déposé les autres marques suivantes : I BISCUTTINI CORSI , AFA BISCUITERIE , l'isula , afa CANISTRELLI FATTI IN CORSICA , canistrellerie , I Biscuttini Corsi , L'ISULA , canistrelleria , afa BISCUITERIE , afa Les biscuits de l'Empereur


BISCUITERIE D'AFA, SAS - LIEU DIT CHIOSO VECCHIO, ROUTE D'AFA - 20167 - APPIETTO - France - SIREN 381663210


BISCUITERIE D'AFA, Mlle CELINE LAMETA - LIEU DIT CHIOSO VECCHIO, ROUTE D'AFA - 20167 - APPIETTO - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Pâte à tartiner ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâte à tartiner ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.